Assurance Marchandises, Assurance Transport : les Incoterms

Assurance Marchandises. Dans le cadre d’un contrat d’achat/vente de marchandises à l’international,  les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur sont définies par les usages des places de commerce ou, le plus souvent par les Incoterms.

Incoterms est la contraction de « International Commercial Terms », rédigés par le Chambre de Commerce International, ils ont pour but de clarifier les les obligation réciproque du vendeur et de l’acheteur. Attention, les Incoterms ne définissent pas le moment du transfert de propriété, mais seulement, le moment du transfert des risques transport, des différents frais et de l’organisation du transport et notamment qui supporte l’assurance du  transport des marchandises.

Il existe 4 familles (E, F, C et D) qui regroupent un total de 13 type de ventes :

Famille « E »:

• EXW: EX Works, les marchandises sont à disposition de l’acheteur à l’usine du vendeur

Famille « F »:

• FCA: Free Carrier, franco premier transporteur
• FAS: Free Alonside the Ship, franco le long du navire
• FOB: Free On Board, franco à bord

Famille « C »:

• CFR: Cost and Freight, Coût et Fret
• CIF: Cost Insurance Freight, Coût Assurance et Fret
• CPT: Carriage Paid To, Port Payé jusqu’à
• CIP: Carriage and Insurance Paid to, port et assurance payés jusqu’à

Famille « D »:

• DAF: Delivered At Frontier, rendu Frontière
• DES: Delivered Ex Ship, rendu hors du navire
• DEQ: Delivered Ex Quai, rendu à quai
• DDU: Delivered Duty Unpaid, rendu droits non acquittés
• DDP: Delivered Duty Paid, rendu droit acquittés

Concernant l’assurance transport on peut résumer ainsi :

• EXW: Assurance Marchandises à la charge de l’Acheteur
• FCA: à la charge de l’Acheteur
• FAS: à la charge de l’Acheteur
• FOB: à la charge de l’Acheteur
• CFR:  à la charge de l’Acheteur
• CIF: à la charge du Vendeur
• CPT: à la charge de l’Acheteur
• CIP: à la charge du Vendeur
• DAF: à la charge du Vendeur et de l’acheteur
• DES: à la charge du Vendeur
• DEQ: à la charge du Vendeur
• DDU: à la charge du Vendeur
• DDP: à la charge du Vendeur