La problématique de l’assurance transport des batteries au lithium
Cet article définit, analyse et apporte des solutions quant au transport de marchandises dangereuses, plus précisément les batteries au lithium et évoque également la problématique des assurances transports de marchandises qui y sont associées....
Les conséquences de la guerre en Ukraine sur l’assurance marchandises transportées
La guerre en Ukraine a des répercussions considérables sur l’assurance transport. Certains assureurs ont préféré purement et simplement se retirer du marché russe à l’image des courtiers Marsh et Aon qui ont décidé de suspendre leurs opérations dans les pays concernés par le conflit. D’autres...
L’avarie commune
Retour sur la notion d'avarie commune, terme technique utilisé notamment en matière d'assurance maritime et assurance transport. Le navire Ever-Given, qui avait bloqué le canal de Suez pendant six jours au printemps dernier, a finalement pu reprendre le chemin des océans fin juillet, après la...
Brexit : le Royaume-Uni reporte les contrôles douaniers sur les importations européennes
Le 14 septembre, le gouvernement britannique a annoncé le report de contrôles douaniers sur les importations en provenance de l’Union européenne. Cette décision intervient alors que le pays fait face à de sérieuses difficultés d’approvisionnement et est destinée à laisser aux entreprises le temps de...
Transport de marchandises : 40 propositions pour amorcer la transition écologique
La commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable a adopté à l’unanimité le rapport d’information « Transport de marchandises : se donner les moyens d’une transition nécessaire », par Nicole Bonnefoy et Rémy Pointereau. « Alors que le transport (de voyageurs et de fret) est le secteur le...
L’impact du Covid-19 sur le transport maritime de marchandises
Une situation inédite pour le transport maritime Déjà largement ébranlé par la première vague de la pandémie et les mesures de confinement du printemps 2020, le secteur du transport maritime de marchandises continue de souffrir d’une situation sanitaire inédite. Réglementation fluctuante, confiance des chargeurs, âpres négociations...
Assurance Transport / Assurance Marchandises – Quelles sont les limites de responsabilité des transporteurs?
Les transporteurs sont assurés pour leur Responsabilité Civile Contractuelle vis-à-vis de la marchandise, cette responsabilité est limitée, et soumise à des cas d’exonération. En cas de sinistre, le transporteur indemnise le chargeur en fonction des limites légales de responsabilité (tableaux ci-dessous), quelle que soit la valeur...
Assurance Transport et Assurance Marchandises Transportées
Assurance Transport Le blog CAT Gestion va aborder dans une première série d’articles quelques généralités autour de l’assurance transport et plus précisément autour de l’assurance des marchandises remises à des transporteurs publics. Nous verrons notamment pourquoi il est nécessaire pour un chargeur (expéditeur, propriétaires des marchandises transportées…) d’assurer...
Pourquoi doit-on assurer ses marchandises lorsqu’on confie le transport à un transporteur public ?
Marchandises transportées Bien souvent, lorsque l’on remet des marchandises à un transporteur, qu’il soit transporteur terrestre, compagnie de navigation maritime ou compagnie aérienne, on suppose que celui-ci est assuré pour les dommages qui pourraient survenir aux marchandises confiées. C’est une erreur ! Si le propriétaire des marchandises...
Assurance Marchandises, Assurance Transport : les Incoterms
Assurance Marchandises. Dans le cadre d’un contrat d’achat/vente de marchandises à l’international, les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur sont définies par les usages des places de commerce ou, le plus souvent par les Incoterms. Incoterms est la contraction de « International Commercial Terms », rédigés par le...