La problématique de l’assurance transport des batteries au lithium
Cet article définit, analyse et apporte des solutions quant au transport de marchandises dangereuses, plus précisément les batteries au lithium et évoque également la problématique des assurances transports de marchandises qui y sont associées....
Brexit : le Royaume-Uni reporte les contrôles douaniers sur les importations européennes
Le 14 septembre, le gouvernement britannique a annoncé le report de contrôles douaniers sur les importations en provenance de l’Union européenne. Cette décision intervient alors que le pays fait face à de sérieuses difficultés d’approvisionnement et est destinée à laisser aux entreprises le temps de...
Assurance Transport en National – Les Contrats Types en transport terrestre – La LOTI
La LOTI, ou Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (Loi n°82-1153 du 30 décembre 1982), fixe des règles pour les transports intérieurs de marchandises ainsi que leur exécution : – Eléments devant figurer dans le contrat de transport – Obligation d’une juste rémunération du transporteur – Obligation de prévoir les...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Le contrat type général
Nous engageons une série d’articles concernant les contrats types régissant les transports terrestres. Le contrat type « général » est le contrat qui s’applique par défaut si le transport ne relève pas des autres contrats types. On distingue deux types d’envois : ceux inférieurs à 3 tonnes et ceux...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Les contrats types particuliers (4)
Les contrats types particuliers s’appliquent au transport de marchandises spécifiques sur le territoire Français, tels que le transport de denrées périssables, le transport d’animaux vivants (AVI), le transport en citerne ainsi que le transport de fonds et valeurs. Quelle est la responsabilité du transporteur ? Quelle...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Les contrats types Particuliers (3)
Il s’agit de contrats destinés au transport de marchandises spécifiques sur le territoire Français, tels que le transport de denrées périssables, le transport d’animaux vivants (AVI), le transport en citerne ainsi que le transport de fonds et valeurs. Quelle est la responsabilité du transporteur ? Quelle...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Les contrats types Particuliers (2)
Les contrats types particuliers s’appliquent au transport de marchandises spécifiques sur le territoire Français, tels que le transport de denrées périssables, le transport d’animaux vivants (AVI), le transport en citerne ainsi que le transport de fonds et valeurs. Quelle est la responsabilité du transporteur ? Quelle conséquence en matière...
Assurance Transport Maritime Terrestre – Les contrats types Particuliers
Il s’agit de contrats destinés au transport de marchandises spécifiques tels que le transport de denrées périssables, le transport d’animaux vivants (AVI), le transport en citerne ainsi que le transport de fonds et valeurs. Quelle est la responsabilité du transporteur ? Quelle conséquence en matière d’assurance...